ASCODERO PRODUCTIQUE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
3690691
Date de dépôt :
13/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/11/2029
Présentation de la marque ASCODERO PRODUCTIQUE
Déposée le 13 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCODERO PRODUCTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « ASCODERO PRODUCTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-51 du 18 décembre 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASCODERO PRODUCTIQUE domicilié(e) ZA, ROUTE D'ETINEHEM - 80340 - BRAY-SUR-SOMME - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 904 760 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque ASCODERO PRODUCTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3690691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASCODERO PRODUCTIQUE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA, ROUTE D'ETINEHEM - 80340 - BRAY-SUR-SOMME - France - SIREN 482904760
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51
Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721241 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17
– machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour la métallurgie, le travail du bois ou des matières plastiques ; machines pour l'emballage ; machines pour l'industrie textile ; machines pour le travail de la terre ou du sol ; machines agricoles ; machines pour l'imprimerie ; machines pour la peinture ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour battre, broyer, couper, hacher, moudre, presser, râper, filtrer ou mélanger ; machines outils ; machines de mélange et/ou malaxeur ; robots [machines] ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), parties constitutives de moteur (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs.
– appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et machines de dosage, appareils électriques de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, logiciels, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; extincteurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
– services scientifiques et technologiques ainsi que services d'analyses, de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; ingénierie ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; location d'appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la commande du courant électrique [matériel informatique] ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], conseils en matière de construction, services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode.
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